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Responsabilité Civile Des Dirigeants

Dirigeant : un métier à risque Responsabilité Civile Des Dirigeants

La judiciarisation de notre société est évidente et n’épargne désormais personne.

La mise en cause de la responsabilité civile personnelle d’un dirigeant de société par un tiers tel qu’un client, un salarié, un fournisseur ou encore un associé peut aboutir, en cas de condamnation, à une atteinte à son patrimoine personnel.

L’assurance Responsabilité Civile des Mandataires Sociaux (RCMS) garantit les frais de défense au civil et au pénal devant les tribunaux ainsi que les éventuels débours consécutifs à une condamnation au civil. Les cas sont malheureusement de plus en plus fréquents et le faible montant de cotisation de ces contrats ne devrait pas justifier une prise de risque exponentielle pour les dirigeants.

Il est admis fiscalement que le montant des cotisations soit pris en charge par l’entreprise.

Responsabilité Civile Professionnelle

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Nul n’est à l’abri d’une faute !

La portée de cette dernière étant difficilement quantifiable, il est indispensable de souscrire une garantie responsabilité civile professionnelle relative à votre activité.

Nous déterminons ensemble le périmètre de vos responsabilités et engagements juridiques vis-à-vis des tiers afin de définir le cadre d’une police d’assurance responsabilité civile entreprise conforme à vos besoins.Nous vous apportons des solutions quels que soient vos activités et votre statut juridique.

Lorsque la législation impose la souscription d’une garantie responsabilité civile professionnelle obligatoire telle que RC Hôtelier, RC Garagiste Réparateur, RC Agent Immobilier, RC des Professionnels de la Sécurité, nous disposons de produits ciblés.

Responsabilité Civile Environnement

Touche pas à ma planète...

Une pollution accidentelle engendre une menace financière réelle pour le devenir de votre activité. Entre les frais de dépollution et les recours des victimes, l’addition peut être salée.

Les risques de pollution sont extrêmement sensibles pour des secteurs d’activité manipulant des produits ou substances polluantes. Le volet de garanties « atteinte à l’environnement » inclus dans les contrats multirisque est très souvent insuffisant au regard de la réalité de vos risques.

Dans ces conditions, la souscription d’une police d’assurance Responsabilité Civile Environnement est fortement conseillée afin de répondre à ces aléas involontaires.

Responsabilité Civile Produit

Le processus était presque parfait...

La responsabilité civile des dommages consécutifs à un produit vendu avec un vice caché de fabrication peut engendrer des préjudices importants pour votre société.

Le contrat d’assurance RC Produit garantit les dommages aux tiers, corporels ou matériels avec également l’inclusion de garanties annexes pour la prise en charge des frais de retrait des produits défectueux et les frais de communication pour la protection de l’image de l’entreprise.

Les activités du secteur alimentaire sont particulièrement sensibles à ce type de risque. Néanmoins toutes les activités de négoce et/ou fabrication de biens d’équipement comportent des risques qu’il y a lieu de d’analyser au cas pas cas. La prévention, notamment par des processus de contrôle qualité, demeure primordiale dans l’appréciation et la réduction de ces risques.

Responsabilité Civile Transport

Attention à la marche...

Acheminer une marchandise d’un point A à un point B est le résultat de toute une chaine logistique. Élément important de cette chaine, le transporteur supporte intégralement la responsabilité des biens et marchandises qui lui sont confiés dans le cadre de sa mission.

L’obligation de résultat qui pèse sur le transporteur ou le commissionnaire de transport nécessite la souscription d’une garantie Responsabilité Civile Transport afin de parer à toute éventualité.

La garantie légale obligatoire n’est qu’un minima et nous étudions des garanties sur mesure en fonction de la nature des biens transportés, de vos moyens de transport, de la durée de vos trajets et des conditions de stockage.

Les activités de Transport Public de Marchandises ou Transport Public de Voyageurs possèdent leurs propres spécificités juridiques, législatives et techniques qu’il est indispensable d’examiner attentivement.

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